CyberMystère 14

Tshuanahusset est-il coupable hors de tout doute raisonnable?

Auteur : Dick Holland

Directrice de la rédaction : Ruth Sandwell

Directeur de la série : Roland Case

http://www.mysterescanadiens.ca

Un défi de pensée critique pour les élèves de 14 à 16 ans

Introduction

En 1867-1868, une petite communauté de Salt Spring (qui s’écrit aujourd’hui en un mot, « Saltspring ») Island, située au large de la Colombie-Britannique, a été la scène de trois meurtres brutaux n’ayant pas de liens apparents entre eux. Les victimes étaient membres de la communauté afro-américaine de l’île. Ces Afro-Américains avaient fui en 1858 la persécution qu’ils vivaient en Californie, mais les meurtres ont divisé la communauté et ont poussé plusieurs de ses membres à retourner aux États-Unis. Les autochtones ont été largement accusés d’avoir commis ces meurtres. Pourtant, un seul de ces meurtres s’est conclu par l’inculpation et la condamnation d’un homme.

William Robinson était l’une des victimes. Son corps a été découvert dans sa cabane, plusieurs jours après qu’on lui ait tiré dans le dos. On a arrêté un autochtone, Tshuanahusset, plusieurs mois plus tard, on l’a condamné, puis pendu. Certaines personnes ont douté de l’équité du procès.

À la lumière des preuves, seriez-vous convaincus (hors de tout doute raisonnable) que Tshuanahusset a tué William Robinson?

Tâche

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Dans le cadre de ce CyberMystère, vous êtes invités à entrer dans la peau d’un membre du jury participant au procès de Tshuanahusset pour le meurtre de William Robinson. Vous examinerez les éléments de preuve pertinents qui ont été présentés lors du procès. Votre tâche consiste à répondre à la question « Est-ce que les preuves établissent hors de tout doute raisonnable que Tshuanahusset a commis le meurtre dont il était accusé? »

En tentant de prendre votre décision, vous devrez d’abord clarifier le sens de l’expression « hors de tout doute raisonnable » et vous familiariser avec les évènements qui ont mené au procès et à la condamnation de Tshuanahusset. Vous lirez divers documents pour identifier les témoignages fournis par de nombreux témoins et les classifierez en fonction des différents types de preuves présentées en cour. Puis, selon votre analyse de la crédibilité et de la pertinence de ces témoignages, vous tirerez votre propre conclusion quant à la culpabilité ou à l’innocence de Tshuanahusset.

Marche à suivre

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ÉTAPE 1 : Clarifier l’expression « preuve hors de tout doute raisonnable »

Afin d’évaluer si les témoignages livrés lors du procès pour le meurtre de William Robinson fournissent des preuves « hors de tout doute raisonnable », il faut que cette expression soit claire dans votre esprit. Elle indique le degré de certitude requis pour déclarer coupable une personne accusée d’un crime. Les types de preuves exigés pour établir la culpabilité ou la responsabilité de l’accusé diffèrent en fonction des tribunaux. Les cours criminelles exigent le type de preuve le plus fiable de tous les tribunaux, puisque déclarer quelqu’un coupable peut impliquer que cette personne perde sa liberté et, autrefois, qu’elle perde la vie. Afin de reconnaître la culpabilité d’un accusé, la preuve doit établir « hors de tout doute raisonnable » qu’il est coupable. Le « doute raisonnable » ne signifie pas que vous êtes absolument certain, mais il indique que ces preuves sont suffisamment convaincantes pour que vous vous basiez sur elles sans hésiter pour prendre une décision dans votre propre vie. La seule et unique explication raisonnable à cet évènement doit être que l’accusé en est l’auteur. S’il existe une autre explication raisonnable, l’accusé ne doit pas être déclaré coupable.

ÉTAPE 2 : Connaître les détails du procès de Tshuanahusset

Votre prochaine tâche consiste à en apprendre davantage sur les évènements entourant le meurtre et le procès. Dans les « Études » de la section Éléments de preuve, vous trouverez trois documents. Lisez ces brefs comptes rendus rédigés par des historiens qui ont participé à la création du site Web. Nous nommons ces documents études.

ÉTAPE 3 : Identifier les différents types de preuves

Avant d’évaluer les témoignages présentés contre Tshuanahusset, il est utile d’identifier les sortes de preuves utilisées pour établir la culpabilité ou l’innocence d’un prévenu. Vous trouverez ci-dessous une brève définition des quatre types de preuves habituellement présentées lors d’un procès criminel. Ces différents témoignages n’ont pas la même valeur—en d’autres termes, certains sont plus crédibles que d’autres, selon la cour. Les preuves sont classées de la plus faible (la moins crédible) à la plus solide (la plus crédible) :

Ouï-dire ou preuves dérivées : un ouï-dire n’est pas considéré comme une preuve fiable puisqu’il s’agit de faits que la personne n’a pas vus ou entendus elle-même, mais qui lui ont plutôt été rapportés par d’autres (entendre de la bouche d’un ami ce qu’une autre personne a fait).
Preuve de moralité : une preuve concernant le comportement et les traits de personnalité d’une personne peut être utilisée afin de déterminer si la personne accusée avait un tempérament assez mauvais pour la pousser à commettre le crime (un témoin déclarant qu’il n’a jamais entendu la personne accusée blesser quiconque ou mentir).
Preuve circonstancielle ou indirecte : la preuve circonstancielle est celle qui concerne les circonstances entourant le crime et qui suggère indirectement ce qui pourrait s’être passé (la personne accusée a été aperçue dans le voisinage vers l’heure du crime).
Preuve directe : une preuve directe peut être une « preuve matérielle » qui consiste en un objet ou un document (un enregistrement audio ou vidéo de l’évènement) ou le témoignage d’un « témoin oculaire » (un témoin qui rapporte ce qu’il a vu la personne accusée faire sur la scène du crime) qui décrivent directement les gestes posés par la personne accusée.

Pouvez-vous identifier à quel type de preuve correspondent les exemples suivants?

L’empreinte digitale de la personne accusée dans la maison où le crime a été commis;
le dossier criminel de la personne accusée;
la confession de la personne accusée;
un article de journal rapportant ce qu’a vu un témoin oculaire sur la scène du crime.

Si vous n’êtes pas certain d’avoir correctement identifié chaque élément de preuve ou si vous désirez en apprendre davantage sur ces types de preuves, veuillez vous référer aux notes préparatoires « Types de preuves présentées en cour ».

ÉTAPE 4 : Examiner les preuves

Il est maintenant temps d’examiner certaines preuves présentées lors du procès de Tshuanahusset. Dans les « Sources » de la section Éléments de preuve, vous trouverez six documents. Ils contiennent le témoignage de l’accusé et ceux de deux témoins, les notes du juge et deux articles de journaux.

Pour chacun de ces documents, remplissez la grille « Repérer et identifier les preuves » en fournissant l’information suivante :

quelle preuve présentée dans le document suggère que Tshuanahusset a commis le meurtre?
en quoi cette preuve est-elle liée à la culpabilité ou à l’innocence de Tshuanahusset?
et de quel type de preuve s’agit-il : preuve dérivée, de moralité, circonstancielle ou directe?

ÉTAPE 5 : Interroger la preuve

Après avoir identifié les nombreux éléments de preuve présentés dans les six documents et les avoir classifiés selon leur type, résumez les principales preuves que vous avez compilées dans un nouveau tableau, « Interroger la preuve ». Classez les preuves selon leur type, puis notez toute question ou lacune possible pour chaque énoncé. Pensez à ce qui pourrait expliquer chaque lacune pour vous aider à identifier les principales interrogations qui pourraient être soulevées quant à la fiabilité de la preuve fournie. Les questions suivantes peuvent également vous aider à imaginer quelles interrogations pourraient susciter vos preuves :

Le témoin est-il une source fiable pour fournir un témoignage au sujet du crime?
Se pourrait-il que le témoin ait des préjugés envers l’accusé?
Le témoignage désigne-t-il l’accusé ou pourrait-il impliquer d’autres personnes comme responsables?
Les autorités sont-elles sûres que le témoignage est valable?
Le témoignage soutient-il les conclusions proposées?

ÉTAPE 6 : Justifier votre verdict

Ces preuves vous permettent-elles d’établir hors de tout doute raisonnable que Tshuanahusset est coupable? Que vous ayez ou non assez de preuves, votre tâche est d’arriver à une conclusion quant à la culpabilité ou à l’innocence de Tshuanahusset. Indiquez sur l’échelle (fournie dans le tableau « Interroger la preuve ») où se situe votre conclusion, selon qu’elle affirme « hors de tout doute qu’il est coupable » jusqu’à « il est sans aucun doute innocent ». Préparez un « verdict » d’un paragraphe où vous donnerez au moins quatre raisons expliquant pourquoi les preuves fournies établissent ou non hors de tout doute raisonnable que Tshuanahusset a tué William Robinson.

Évaluation

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La rubrique d’évaluation « Évaluer les types de preuves » peut être utilisée pour évaluer dans quelle mesure vous avez réussi à identifier les éléments de preuve importants et pertinents dans les six documents historiques.

La rubrique d’évaluation « Évaluer la qualité des preuves » peut être utilisée pour évaluer dans quelle mesure vous avez réussi à tirer des conclusions à partir des éléments de preuve et si elles permettent ou non de prouver hors de tout doute raisonnable la culpabilité de Tshuanahusset.

Activité supplémentaire

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De quelles preuves supplémentaires auriez-vous besoin?
Décrivez quelles preuves supplémentaires vous seraient nécessaires pour déterminer si Tshuanahusset est coupable ou non du crime. Dressez la liste de ces preuves en fonction des quatre catégories de preuves.

Préjugés nourris par l’appareil judiciaire
Comme vous le savez, William Robinson était un Afro-Américain et Tshuanahusset était un autochtone. Explorez certains documents de la section intitulée Une société de colonisateurs pour comprendre si la question raciale a pu influencer ou non l’affaire. Vous pouvez également lire les documents de la section Le fouet et les pendaisons du site Web. Ces preuves vous convainquent-elles que l’appareil judiciaire de la colonie de l’île de Vancouver nourrissait des préjugés à l’endroit des Premières Nations?

Explorez d’autres défis
Employez vos talents de détective à tenter de résoudre d’autres CyberMystères portant sur le meurtre de William Robinson. Le CyberMystère 9 vous met au défi d’explorer les aspects sociaux et institutionnels profonds qui ont pu influencer cet évènement historique, alors que le CyberMystère 3 vous invite à déterminer s’il y a lieu de douter de l’équité du procès de Tshuanahusset.