Angélique a-t-elle allumé l'incendie? Évaluer les éléments de preuve
11-14 ans

CyberMystère 2

Angélique a-t-elle allumé l’incendie? Évaluer les éléments de preuve

Auteure : Ruth Sandwell

Directrice et directeur de la rédaction : Ruth Sandwell, Dick Holland

Directeur de la série : Roland Case

https://www.mysterescanadiens.ca

Un défi de pensée critique pour les élèves de 11 à 14 ans

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Au printemps de 1734, un incendie détruit un hôpital et 45 maisons de la rue Saint-Paul, à Montréal. Deux personnes—Marie-Josèphe dite Angélique, un esclave noire, et son amant blanc, Claude Thibault—sont accusées d’avoir allumé l’incendie. Lorsque Claude fuit les autorités, Angélique est laissée à elle-même pour prouver son innocence. Une vingtaine de personnes témoignent au cours de son procès criminel, toutes convaincues qu’Angélique est coupable, même si elles ne l’ont jamais vue allumer le feu. Angélique est reconnue coupable et condamnée à mort.

Si aucun témoin ne l’a vue allumer l’incendie, quels sont les éléments de preuve qui ont déterminé la culpabilité d’Angélique? En examinant les éléments de preuve, seriez-vous convaincu qu’elle a commis ce crime?

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Dans le cadre de ce CyberMystère, vous êtes invité à examiner les éléments de preuve présentés au procès d’Angélique dans le but de déterminer si vous êtes convaincu ou non au-delà de tout doute raisonnable qu’elle a bel et bien allumé l’incendie.

Une « preuve hors de tout doute raisonnable » est un terme technique qui possède une signification légale bien précise. Il fait référence au niveau de certitude requis pour déclarer coupable une personne accusée d’un crime. Le « doute raisonnable » ne signifie pas que vous êtes absolument certain, mais il indique que ces preuves sont suffisamment convaincantes pour que vous vous basiez sur elles sans hésiter pour prendre une décision dans votre propre vie.

Avant de vous prononcer sur l’affaire, vous devrez commencer par vous familiariser avec les évènements qui ont mené au procès et à la condamnation d’Angélique, puis apprendre à distinguer quatre types de preuves. Vous identifierez les preuves données par de nombreux témoins et évaluerez à quel point ces renseignements sont convaincants avant de tirer vos propres conclusions au sujet de la culpabilité ou de l’innocence d’Angélique.

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ÉTAPE 1: Se familiariser avec le procès d’Angélique

Votre première tâche consiste à en apprendre davantage sur les évènements entourant l’incendie et le procès d’Angélique. Lisez les sept comptes rendus brefs écrits par les historiens qui ont créé le site « La torture et la vérité ». Ces documents sont classés comme étant des études dans la section Éléments de preuve.

ÉTAPE 2 : Distinguer quatre types de preuves

Avant d’évaluer les preuves présentées contre Angélique, il est utile de connaître les sortes de preuves utilisées pour établir la culpabilité ou l’innocence d’un suspect. Vous trouverez ci-dessous une brève définition des quatre types de preuves habituellement présentées lors d’un procès criminel. Ces différentes preuves sont évaluées de manière différente—en d’autres termes, certaines preuves sont plus crédibles que d’autres, selon la cour. Les types de preuves sont classées de la plus faible (la moins crédible) à la plus solide (la plus crédible) :

  • Ouï-dire ou preuves dérivées : un ouï-dire n’est pas considéré comme une preuve fiable puisqu’il s’agit de renseignements que la personne n’a pas vus ou entendus elle-même, mais qui lui ont plutôt été rapportés par d’autres (entendre de la bouche d’un ami ce qu’une autre personne a fait).
  • Preuve de moralité : une preuve concernant le comportement et les traits de personnalité d’une personne peut être utilisée afin de déterminer si la personne accusée avait un tempérament assez mauvais pour la pousser à commettre le crime (un témoin déclarant qu’il n’a jamais entendu la personne accusée blesser quiconque ou dire un mensonge).
  • Preuve circonstancielle ou indirecte : la preuve circonstancielle est celle qui concerne les circonstances entourant le crime et qui suggère indirectement ce qui pourrait s’être passé (la personne accusée a été aperçue dans le voisinage vers l’heure du crime).
  • Preuve directe : une preuve directe peut être une « preuve matérielle » qui consiste en un objet ou un document (un enregistrement audio ou vidéo de l’évènement) ou le témoignage d’un « témoin oculaire » (un témoin qui rapporte ce qu’il a vu l’accusé faire sur la scène du crime) qui décrivent directement les gestes posés par la personne accusée.

Pouvez-vous identifier à quel type de preuve réfèrent les exemples suivants?

  1. L’empreinte digitale de la personne accusée dans la maison où le crime a été commis;
  2. le dossier criminel de la personne accusée;
  3. la confession de la personne accusée;
  4. un article de journal rapportant ce qu’a vu un témoin oculaire sur la scène du crime.

Si vous n’êtes pas certain d’avoir correctement identifié chaque élément de preuve ou si vous désirez en apprendre davantage sur ces types de preuves, veuillez vous référer aux notes préparatoires « Types de preuves présentées en cour ».

ÉTAPE 3 : Trouver et classifier les preuves

Avant de trouver et de classifier des preuves précises amenées contre Angélique, il serait utile que vous élargissiez vos connaissances de l’affaire en lisant plusieurs documents historiques préparés par des officiels de la cour impliqués dans le procès. Lisez attentivement les sources suivantes :

ÉTAPE 4: Examiner les témoignages des quatre témoins

Les quatre documents énumérés ci-dessous sont des témoignages livrés par des témoins essentiels durant le procès. À l’aide de ces documents, complétez le tableau de deux pages « Identifier et classifier les preuves » en répondant aux questions suivantes :

  • Colonne B : quelles preuves présentées par ce témoin suggèrent qu’Angélique a allumé l’incendie?
  • Colonne C : comment ces preuves sont-elles reliées au crime dont Angélique est accusée?
  • Colonne D : s’agit-il d’une preuve dérivée, d’une preuve de moralité, d’une preuve circonstancielle ou d’une preuve directe?

Vous trouverez dans le tableau un exemple vous expliquant comment répondre à ces questions. Cet exemple est basé sur les raisons avancées par le procureur du roi pour avoir arrêté Angélique.

Votre tâche est d’utiliser le document « Identifier et classifier les preuves » afin de repérer et de cataloguer les preuves fournies par chacun des témoins suivants :

ÉTAPE 5 : Tirer des conclusions

Après avoir classifié les preuves présentées par les quatre témoins, recopiez sur la feuille d’activités « Tirer des conclusions » les principales preuves que vous avez notées dans le document « Identifier et classifier les preuves ». Faites un court résumé de chaque type de preuve, puis écrivez les questions et les faiblesses potentielles de chaque élément de preuve. Pour vous aider à trouver ce qui pourrait mettre en question la crédibilité de chacune des preuves fournies par les témoins, pensez à la définition de chacun des types de preuve.

Votre tâche finale est de décider si Angélique est coupable ou innocente à la lumière des preuves fournies par les quatre témoins. Est-ce que ces preuves « établissent hors de tout doute raisonnable » qu’Angélique est coupable? Relisez attentivement la définition du terme « hors de tout doute raisonnable » avant d’en arriver à une conclusion. Situez votre conclusion sur l’échelle (dans la feuille d’activités) allant de « Établissent hors de tout doute qu’elle est coupable » à « Établissent qu’elle est sans aucun doute innocente ». Donnez quatre raisons expliquant pourquoi les preuves établissent ou « n’établissent pas hors de tout doute raisonnable » qu’Angélique a allumé l’incendie.

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La rubrique d’évaluation « Évaluer les types de preuves » peut être utilisée pour évaluer si vous avez répondu correctement aux critères suivants :

  • identifier les preuves pertinentes dans le document;
  • et cataloguer correctement les types de preuves.

La rubrique d’évaluation « Évaluer la qualité des preuves » peut être utilisée pour évaluer dans quelle mesure vous avez été capable de remplir les critères suivants :

  • reconnaître les faiblesses potentielles d’une preuve;
  • et arriver à un verdict de culpabilité ou d’innocence à la lumière des preuves.

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De quelles preuves supplémentaires auriez-vous besoin?
Décrivez le nombre et le type de preuves supplémentaires dont vous auriez besoin pour pouvoir établir si Angélique était innocente ou coupable du crime dont elle était accusée.

Examiner des documents supplémentaires
Repérez les témoignages des autres témoins au procès d’Angélique, puis déterminez de quel type ils sont et quelle valeur vous pouvez leur accorder.

Présenter la version d’Angélique
Écrivez un récit à la première personne racontant le point de vue d’Angélique, depuis les évènements qui ont mené au crime jusqu’au moment de sa torture et de sa mort. Que vous la croyiez coupable ou innocente, donnez un compte rendu personnel et réfléchi des évènements tels que perçus par Angélique.

Justice coloniale en Nouvelle-France
Préparez une évaluation de l’état du système judiciaire en Nouvelle-France. Basez-vous sur ce que vous avez appris sur le procès d’Angélique et consultez les documents historiques qui se trouvent à l’adresse ci-dessous pour en apprendre davantage sur les pratiques juridiques de l’époque.
La Justice

La vie à Montréal au dix-huitième siècle
Préparez un rapport comparant les conditions de vie des groupes suivants qui vivaient à Montréal au dix-huitième siècle : les femmes libres, les hommes libres, les esclaves. Lisez les documents historiques qui se trouvent à l’adresse ci-dessous pour en apprendre davantage sur chaque groupe.
La Société

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Notes préparatoires : « Types de preuves présentées en cour »

Feuille d’activités : « Identifier et classifier les preuves »

Feuille d’activités : « Tirer des conclusions »

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Études

Accueil

Le procès d’Angélique

La rumeur circule

L’accusée se défend

Sur la sellette

Le jugement et l’appel

La torture et l’exécution

Sources

Documents émis par les officiels de la cour

Requête du procureur du roi pour l’arrestation d’Angélique et de Claude Thibault, 11 avril 1734

Rapport de l’arrestation d’Angélique par l’huissier Jean-Baptiste DeCoste, avant-midi, 11 avril 1734

Premier interrogatoire d’Angélique, audience de l’après-midi, 12 avril 1734

Opinion juridique de Jean-Baptiste Adhémar [condamnation et sentence], 4 juin 1734

Documents de la cour émis par les témoins

Confrontation entre Marguerite de Couagne, 3e témoin, et Angélique, 2 juin 1734

Déposition de Marie dite Manon, (esclave panis) 4e témoin, audience de 14:00, 14 avril 1734

Déposition de Jeanne Tailhandier dite Labaume, 8e témoin, audience de 14:00, 15 avril 1734

Addition d’information d’Amable Lemoine Monière, 23e témoin, 17:00, 26 mai 1734